Michèle Grégoire

Parmi l'arsenal traditionnel d'outils de restructuration d'une entreprise, de nombreux mécanismes se distinguent par l'intérêt spécial que leur portent la pratique contemporaine, le législateur ou la doctrine, parfois les trois ensemble. Ce sont ces... Lire la suite

Cet ouvrage tend à aiguiller les professionnels du droit au travers de l'examen comparé des spécificités de cession d'une entreprise en difficulté. Cet ouvrage tend à aiguiller les professionnels du droit au travers de l'examen comparé des... Lire la suite

Ces contributions traitent des initiatives réglementaires et législatives en la matière, de la jurisprudence, du crowfunding.Les différentes contributions de cet ouvrage traitent des initiatives réglementaires et législatives en la matière, de la... Lire la suite

Un manuel synthétique et complet, clair et pratique, qui sera utile tant aux étudiants qu'aux praticiens de tous horizons. L'ouvrage fait le point et dégage les perspectives d'évolution de la matière des procédures collectives d... Lire la suite

Cette conférence UB3 porte sur les liens complexes entre conseil en investissement au sens de la directive MiFid"" et pratiques déloyales, les caractéristiques des fonds souverains, le financement islamique, les directives «Finalité» et «Collateral»... Lire la suite

Une question pratique actuelle de droit des procédures collectives: l'insolvabilitéCette conférence UB3 porte sur l'insolvabilité qui produit des conséquences évidemment considérables sur la situation du débiteur, comme celle de ses créanciers. Lire la suite

La sécurité et la santé des affaires civiles et commerciales reposent pour une large part sur l'efficacité du droit du crédit et des garanties. L'ouvrage est consacré à l'étude des institutions juridiques permettant d'assurer cette efficacité.
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Ce Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales. Lire la suite

L'ouvrage fait le point sur la nouvelle loi bancaire du 25 avril 2014 à la lumière de la transposition de ces textes dans la vie des entreprises concernées et des premières réflexions des auteurs et des praticiens. L'ouvrage fait le point... Lire la suite

Entrée en vigueur le 1er avril 2009 dans sa version originale et le 1er août 2013 dans sa version remaniée, la loi relative à la continuité des entreprises, arrivée à point nommé pour faire face aux effets pernicieux de la crise financière de 2007,... Lire la suite

Compte tenu de l'importance du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit, mais également du caractère épars des nombreuses dispositions pertinentes, il a paru opportun d'offrir aux praticiens et étudiants un ouvrage reprenant en un seul... Lire la suite

Sous la présidence de Me Marc Fyon, sept spécialistes analysent ce thème sous l'angle de leurs disciplines respectives : le droit bancaire, le droit des sociétés, le droit des sûretés, la protection des consommateurs, le droit financier et le droit... Lire la suite

L'ouvrage livre une première analyse du nouveau livre XX du Code de droit économique qui constitue une réforme du droit de l'insolvabilité, et principalement des règles en matière de dépistage, réorganisation judiciaire et faillite.

Les contributions reprises dans cet ouvrage font le point sur la pratique de la loi dite "d'ajustement" du 27 mai 2013. Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l'après-midi d'étude organisé par la Conférence du Jeune... Lire la suite

La réglementation applicable à l'activité bancaire et financière en Belgique. L'ouvrage présente la réglementation applicable à l'activité bancaire et financière en Belgique et s'articule autour de 4... Lire la suite

En un seul volume les textes législatifs belges et européens.Ce Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou... Lire la suite

Nouvelle édition revue et enrichie.Ce Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux... Lire la suite

Compte tenu de l’importance du droit de l’insolvabilité et des garanties du crédit, mais également du caractère épars des nombreuses dispositions pertinentes, il a paru opportun d’offrir aux praticiens et étudiants un ouvrage reprenant en un seul... Lire la suite

Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif... Lire la suite

Cette nouvelle édition comprend le Code de droit économique, le Code des sociétés et des associations, son arrêté d’exécution et ses tables de concordance, les lois sur les pratiques du marché et la réglementation européenne en matière de propriété... Lire la suite