Lucien Simont

Cet ouvrage étudie les droits et libertés reconnus par la Convention européenne des droits de l'homme et ses protocoles additionnels, ainsi que le fonctionnement du système de protection. Cet ouvrage étudie les droits et libertés reconnus... Lire la suite

L'ouvrage analyse les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, en mettant l'accent sur leurs points communs et sur leurs différences et en les comparant avec d'autres personnes morales.... Lire la suite

Ce traité analyse de manière exhaustive, minutieuse, critique et objective les règles gouvernant l'instance de cassation en matière civile. Cet ouvrage contient une analyse exhaustive, minutieuse, critique et objective des règles et... Lire la suite

Ce traité analyse de manière exhaustive, minutieuse et critique les règles et jurisprudences gouvernant la requête civile. Unique traité sur le sujet, cet ouvrage livre une analyse exhaustive minutieuse et critique des règles et... Lire la suite

Ce traité fournit une analyse exhaustive et actualisée des règles gouvernant la tierce opposition, voie de recours d'utilisation quotidienne. Cet ouvrage fournit une analyse exhaustive et actualisée des règles relatives à la tierce... Lire la suite

L'ouvrage fait le point sur les aspects civils de l'usufruit et a pour objectif d'offrir un outil technique et actualisé aux praticiens. L'ouvrage fait le point sur les aspects civils de l'usufruit et a pour objectif d'offrir un outil... Lire la suite

Le droit de l'enseignement en Communauté française dans tous ses états. Le droit de l'enseignement de la Communauté française ne dispose à ce jour d'aucun ouvrage de référence qui en propose la description systématique. Cet ouvrage vient... Lire la suite

L'ouvrage présente le mécanisme de l'option héréditaire sous l'angle des difficultés qu'elle peut susciter.

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L'ouvrage, d'une approche tant théorique que pratique car illustré d'exemples jurisprudentiels, étudie de manière approfondie le régime juridique général du contrat d'entreprise avec une attention particulière au contrat de construction. L... Lire la suite

L'ouvrage propose une analyse de la loi du 20 juillet 1990 qui encadre la détention préventive, intégrant les développements législatifs et jurisprudentiels les plus récents. La détention préventive est une atteinte radicale à la... Lire la suite

Cet ouvrage offre une analyse de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence sur une matière ayant connu de nombreuses modifications ces dernières années. Cet ouvrage offre une analyse de la législation, de la doctrine et de la... Lire la suite

Un ouvrage de référence pour toutes les personnes concernées par le renvoi préjudiciel, procédure européenne d'utilisation quasi quotidienne. Ce traité analyse la procédure de renvoi préjudiciel, d'utilisation quasi quotidienne, tant au... Lire la suite

Un ouvrage que tout praticien du droit doit posséder. Ce traité propose une analyse des règles relatives au mandat et à la fiducie, conventions tenant un rôle majeur dans la vie juridique, dans une approche résolument pratique, sans pour... Lire la suite

L'ouvrage propose une vision pratique, pragmatique, des incidents de procédure auxquels le praticien peut être confronté. L'ouvrage propose une vision pratique, pragmatique, des incidents de procédure auxquels le praticien peut être... Lire la suite

L'ouvrage fait la mise à jour au 1er mai 2015 de l'Extrait du Répertoire pratique du droit belge, Complément, tome IX, 2004, v° Pourvoi en cassation en matière répressive, du même auteur. L'ouvrage fait... Lire la suite

Un ouvrage de référence sur la lutte contre la délinquance fondée sur le profit. Cet ouvrage traite d'un sujet d'actualité qui constitue un enjeu essentiel dès lors qu'il s'agit de combattre la délinquance fondée sur le profit. Lire la suite

Sous la plume d'un spécialiste en droit du logement, cet ouvrage analyse la politique du logement menée à Bruxelles dans une dizaine de domaines différents (et sous le chapeau du droit constitutionnel au logement). Lire la suite

Le seul ouvrage offrant une vision globale des principes généraux du droit. Cet ouvrage analyse les normes de droit positif reconnues comme sources de droit tant par nos cours suprêmes que par les juridictions supranationales, et que l'on... Lire la suite

Les caractéristiques des sociétés en nom collectif et des sociétés en commandite simple et par actions, les fins auxquelles elles peuvent être utilisées ainsi que leurs avantages et inconvénients respectifs. Cet ouvrage analyse de manière... Lire la suite

L'ouvrage appréhende, à travers la législation, la doctrine et la jurisprudence existantes, les différents aspects des contrats d'agence commerciale. L'ouvrage appréhende, à travers la législation, la doctrine et la jurisprudence... Lire la suite