Jean-François Poli

Ce travail engage une réflexion sur la pertinence et l'efficacité du principe d'inaliénabilité des collections publiques, outil dont la vocation est de soustraire certains biens de la sphère du commerce en ce qu'ils représentent un bien commun.... Lire la suite

Ce manuel propose deux niveaux de lecture. Un premier niveau explicite les notions fondamentales et permet d'avoir une vue synthétique de l'essentiel à connaître. Un second niveau propose des extraits substantielsde décisions de jurisprudence... Lire la suite

Protéger les biens culturels, c'est en réalité protéger l'homme, ce qui fait son irréductible singularité. Le juriste ne peut y être insensible. Le droit applicable aux biens culturels meubles est pluriel, il est composé de normes de droit interne,... Lire la suite