Rémi Rouquette

Un exposé complet des règles de contentieux administratif pour maîtriser les règles et la stratégie du procès administratif Un exposé complet des règles de contentieux administratif pour maîtriser la stratégie et la technique du procès administratif... Lire la suite

Un exposé complet des règles de contentieux administratif pour maîtriser les règles et la stratégie du procès administratif Fondé sur l'analyse systématique des textes et de la jurisprudence, cet ouvrage sur la... Lire la suite

Proche de Vézelay, Avallon partage son nom avec celui de la légendaire île arthurienne, le paradis celte. Mais ce
toponyme est aussi porté par plusieurs bourgs, une cinquantaine de lieudits, de nombreuses villes anglosaxonnes,
un cimetière... Lire la suite

Si l'enseignement est l'affaire de l'État, il revient aux communes de créer les écoles publiques et de leur fournir les moyens matériels nécessaires, auxquels les écoles privées ont droit également dans certains cas. Elles peuvent en outre assurer... Lire la suite

À partir de l'analyse des textes et d'une jurisprudence abondante, cet ouvrage sur la procédure contentieuse administrative offre un exposé complet de la stratégie et de la technique du procès administratif.
Cette 6e édition, largement enrichie,... Lire la suite

Avec le centenaire de la loi de séparation des églises et de l'État, une sensibilité accrue du public oblige la commune à une vigilance renforcée pour respecter scrupuleusement le droit en vigueur. Comme pour toutes les personnes publiques, ce... Lire la suite

Le rôle important des collectivités territoriales dans la gestion des cultes et de la laïcité est souvent méconnu. Les élus se doivent de respecter et de faire respecter la liberté religieuse et la laïcité. Le rapport « Machelon » a, à cet égard,... Lire la suite

À partir de l'analyse des textes et d'une jurisprudence abondante, cet ouvrage sur la procédure contentieuse administrative offre un exposé complet de la stratégie et de la technique du procès administratif.

Cette 7e édition, largement... Lire la suite

Un exposé complet des règles de contentieux administratif pour maîtriser la stratégie et la technique du procès administratif - La structure de l'ouvrage suit le déroulement du procès. - Une analyse des règles de procédure propres à certaines... Lire la suite

Le but de l'ouvrage est de fournir sous forme condensée le minimum procédural qu'il faut connaître pour mener à bien la plupart des procès administratifs (règles et usages, erreurs à éviter, réaction adéquate face à une demande du juge ou de l... Lire la suite