Collectivités Locales

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Collectivités Locales (11)
Le Maire et les adjoints

Le Maire et les adjoints

Francis Bénoit (Auteur)

Extrait de l’Encyclopédie « Collectivité locale », cet ouvrage propose une synthèse d’ensemble consacrée à l’organisation et aux missions de la municipalité. Constituée du maire et de ses adjoints élus par mis les membres du Conseil municipal, la... Lire la suite

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  • Editeur Dalloz
  • Parution 01/12/1997

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Les Impôts locaux

Les Impôts locaux

Jean Cathelineau (Auteur)

Extrait de l’Encyclopédie « Collectivité locale », cet ouvrage propose une synthèse d’ensemble sur les impôts locaux : les taxes foncières sur le bâtie et le non bâtie, la taxe d’habitation et la taxe professionnelles. Tous les acteurs de la vie... Lire la suite

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  • Editeur Dalloz
  • Parution 01/01/1994

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La region

La region

Collectif (Auteur)

Extrait de l’Encyclopédie « Collectivité locale », cet ouvrage propose une synthèse d’ensemble consacrée aux régions. Après avoir définit le statut de la région dans toutes ses composantes, que ce soit le conseil régional, l’exécutif ou le Conseil... Lire la suite

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  • Format broché
  • Editeur Dalloz
  • Parution 02/06/1998

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