Précis du droit d'auteur et des droits voisins

Depuis près de deux siècles, le droit d'auteur a connu en Europe, et ensuite au niveau mondial, un développement qui s'accélère tant dans les textes applicables qu'en jurisprudence et en doctrine. S'y ajoute l'évolution de droits des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des premières fixations de films ainsi que des organismes de radiodiffusion. Les programmes d'ordinateur et les banques de données sont venus s'inscrire dans ce domaine juridique à côté des catégories traditionnelles d'œuvres dont l'étendue est à la mesure des domaines où s'exprime l'esprit créateur, y compris l'architecture et le "design". L'ouvrage analyse ces questions en droit belge (notamment les deux lois du 30 juin 1994), en droit européen et en droit international. Les produits multimédia, les nouvelles technologies et Internet suscitent divers débats que l'ouvrage replace dans le cadre conceptuel approprié. De nombreuses annexes reproduisent, en français et en néerlandais, tous les textes belges et internationaux utiles.

Fernand de Visscher est avocat à Bruxelles, président du groupe belge de l'Association internationale pour la protection de la propriété industrielle et chargé d'un enseignement de droit des dessins et modèles au Centre d'études internationales de la propriété industrielle à Strasbourg. Il a participé comme expert aux travaux parlementaires qui ont abouti aux deux lois du 30 juin 1994. Benoît Michaux est avocat à Bruxelles, membre du comité de direction de la revue Auteurs & Média et administrateur du groupe belge de l'Association littéraire et artistique internationale. Il a travaillé au sein d'un cabinet d'avocats de la Silicon Valley (Californie) dans le domaine des technologies de l'information et du commerce électronique.