Les droits du tiers en procédure pénale

Cette thèse propose de s'intéresser à un sujet inhabituel en procédure pénale : les droits dont bénéficient les tiers. Cette recherche permet d'identifier en procédure pénale un droit de réaction offert au tiers, qui lui permet de préserver ses intérêts, notamment (mais pas seulement) dans le contentieux grandissant des saisies et confiscations pénales.

Elle constitue la première tentative de systématisation des droits du tiers en procédure pénale, voire en droit processuel, et invite plus largement à repenser certaines notions et catégories de la procédure pénale à l'aune de ces droits.

Points forts

• Prix Vendôme du ministère de la Justice et de l'Institut Robert Badinter
• Prix Émile Garçon de l'Association française de droit pénal
• Prix de droit pénal et de sciences criminelles de la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Université
• Directeurs de thèse : Sylvie Cimamonti et Jean-Baptiste Perrier