Droit, oeuvres d'art et musées

La mise en oeuvre des diverses missions muséales et la variété des acteurs qui y participent - artistes, auteurs, institutions privées et publiques, collectionneurs, experts, etc. - soulèvent un certain nombre de questions juridiques liées à plusieurs disciplines du droit : droit des contrats, droit d'auteur ou droit de propriété (privé et public), droit du patrimoine culturel, droit des services publics, entre autres.

Cet ouvrage se propose d'explorer les différentes opérations nécessaires à la préservation et à la gestion des collections, qu'il s'agisse des modes classiques d'acquisition et de conservation des oeuvres d'art ou encore des activités muséales dérivées contribuant à la valorisation des collections, comme le multimédia ou le merchandising.

Parue en 2001, la première édition de Droit, oeuvres d'art et musées a été couronnée par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Dupin). Cette deuxième édition s'est enrichie de développements sur les institutions muséales et les missions de service public qu'elles assument. Elle tient compte de l'évolution du paysage juridique qui a subi des transformations tangibles avec l'introduction de nouveaux textes, de retouches ou de refonte (loi sur les musées de France, textes sur l'archéologie préventive, régime des monuments historiques ou encore décentralisation de certaines compétences patrimoniales...). Ces textes sont aujourd'hui rassemblés au sein du Code du patrimoine adopté en 2004.

Marie Cornu est directrice de recherche au CNRS et directrice du Centre d'études et de coopération juridique internationale (CECOJI, UMR 6224).

Nathalie Mallet-Poujol est chargée de recherche au CNRS et directrice de l'Équipe de recherche créations immatérielles et droit (ERCIM), Pôle droit de la communication, université Montpelllier I (UMR 5815).

Extrait du livre :
La mission de service public du musée

«Un gardien du musée était devant moi et me dominait de toute sa taille. Il était en uniforme bleu de roi, avec des boutons gravés aux armoiries de la ville.
Tu es tout seul ? me demanda-t-il, plus rudement.
Je ne répondis rien. J'étais ahuri, mais désespéré. Fallait-il donc être accompagné pour avoir le droit de regarder des tableaux ? [...]
Les enfants ne sont pas admis sans leurs parents, me dit ce gardien ennemi des arts en me repoussant vers la porte.
Je sortis, fou de rage et de mépris. Quand mon père me demanda si j'avais bien vu le musée, je mentis, non par orgueil, mais pour ne pas révéler l'abjection des grandes personnes.»

1. Délectable souvenir du premier contact d'un enfant de huit ans avec un musée, enfant que le destin conduisit, devenu adulte, à prendre une grande part, dans les années 1940, au sauvetage de chefs-d'oeuvre des musées nationaux dans des châteaux du sud-ouest de la France...

«J'ai tenu dans mes mains quelques-uns des plus grands chefs-d'oeuvre du monde. J'ai vécu avec eux dans la solitude. Je les ai eus, parfois, pour moi seul, comme si j'avais été un des plus grands collectionneurs de la terre. Un jour, à Loc-Dieu, j'ai vu des Poussin, des Ruysdael, des Rembrandt et des Titien, posés en plein air, contre une barrière, avec un fond de feuillages et de ciel au-dessus d'eux. Fidèle serviteur, je leur ai rendu ce qu'ils m'avaient donné dans ces tête-à-tête, en les présentant au public après les avoir ordonnés, comme on ordonne un poème ou comme on compose un roman [écrit André Chamson].»

2. Plus de trente ans séparent ces deux émotions, qui nous renvoient à l'essence même nourrissent immanquablement une réflexion sur la mission muséale...